SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS

Suprême Conseil de France, Association Loi 1901

Présentation de la marque SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2015 par l'association loi 1901 Suprême Conseil de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Suprême Conseil de France domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suprême Conseil de France, M. Claude COLLIN domicilié(e) 8 rue Puteaux - 75017 - PARIS - France.

La marque SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRÊME CONSEIL DU 33ème EN FRANCE - DEUS MEUMQUE JUS arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.

Suprême Conseil de France a également déposé les autres marques suivantes : Prix de thèse sur la Franc-Maçonnerie , RITE ÉCOSSAIS ANCIEN ET ACCEPTÉ R.E.A.A. R∴E∴A∴A∴ , 150° Anniversaire du Convent de Lausanne des Suprêmes Conseils de REAA